412
Présentation de la marque 412
Déposée le 10 janvier 1991 par la société Bell Helicopter Textron Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 412 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 412 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 412 est expirée depuis le 10 janvier 2021.
Bell Helicopter Textron Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183362 - Publication au BOPI 2000-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459417 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07
Inscription le 24 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806801 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24
Inscription le 31 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°807117 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31